L'arbitrage en soirée et le samedi

Arbitrage le samedi

Compte tenu de la nécessité de composer avec plusieurs agendas différents et du nombre de journées requises pour terminer une affaire, il est parfois très difficile de fixer rapidement une date d'audience ou, tout simplement, de trouver une ou de nouvelles dates d'audience rapprochées.

Ces situations peuvent notamment survenir notamment dans les cas suivants:

  • Arbitrage qui ne nécessite qu'une journée, mais qui doit avoir lieu à courte échéance;
  • Lorsqu'il ne manque que quelques heures pour terminer un arbitrage déjà commencé;
  • Lorsqu'il faut entendre un témoin dans des conditions particulières;
  • Lorsqu'il n'y a plus que les plaidoiries à entendre pour entreprendre un délibéré.

Bref, différents besoins particuliers peuvent survenir et ils peuvent trouver une solution pratique en procédant lors d'une soirée ou, encore, lors d'un samedi.

Ainsi, les arbitres de TOTEM se sont engagés à répondre à ces besoins particuliers exprimés par les parties en se rendant disponibles certains soirs en semaine ou, encore, un samedi donné.

Il en va de même pour les nouveaux dossiers d'arbitrage. TOTEM, sur demande des parties, s'engage à désigner un arbitre qui entendra un grief en dehors des heures normales de bureau, y incluant les samedis.